Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROPAC
GEMINOX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1211136
Date de dépôt :
09/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2012

Présentation de la marque MICROPAC

Déposée le 9 août 1982 par la Société Anonyme (SA) GEMINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMINOX domicilié(e) 16 rue des Ecoles,29410 SAINT THEGONNEC (dossier no 2223530) - 29410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 530 864 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95580 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2223530) - 95580 - France.

La marque MICROPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GEMINOX a également déposé les autres marques suivantes : STARGAZ , CALOSAT , Geminox Chaudières , INOTHERM , SYNERSAT , GEMINOX ECOEFFICIENCE , CORALIA , SERANE , BIONIBAL , PYROSTAR


GEMINOX, Société anonyme - 16 rue des Ecoles,29410 SAINT THEGONNEC (dossier no 2223530) - 29410 - France - SIREN 340530864


Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95580 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2223530) - 95580 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2002 n°2223530 - Publication au BOPI 2002-06-22

Array - Publication au BOPI 1983-02

Renouvellement sans limitation n°2007695 - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 2 mars 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°182607 - Publication au BOPI 1995-03-02

Inscription - Transmission de propriété n°26888 - Publication au BOPI

Installations de chauffage;appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux;appareils électriques de chauffage; appareils de chauffage à énergie solaire.