Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGALITHE
GEMINOX

Numéro de dépôt :
96639870
Date de dépôt :
29/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2006

Présentation de la marque MEGALITHE

Déposée le 29 août 1996 par la société GEMINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGALITHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la société GEMINOX domicilié(e) 16 rue des Ecoles, 29410 SAINT THEGONNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 530 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAMBON - France.

La marque MEGALITHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGALITHE est expirée depuis le 29 août 2006.

GEMINOX a également déposé les autres marques suivantes : STARGAZ , CALOSAT , Geminox Chaudières , INOTHERM , SYNERSAT , GEMINOX ECOEFFICIENCE , CORALIA , SERANE , BIONIBAL , PYROSTAR


GEMINOX - 16 rue des Ecoles, 29410 SAINT THEGONNEC - France - SIREN 340530864


CABINET CHAMBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Appareils et chaudières de chauffage