Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALITHE
GEMINOX Société anonyme simplifiée

Numéro de dépôt :
3315573
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
NOVALITHE de GEMINOX simplifiée

Présentation de la marque NOVALITHE

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) GEMINOX simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALITHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMINOX simplifiée domicilié(e) 16 rue des Ecoles,29410 SAINT-THEGONNEC - 29410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 530 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France.

La marque NOVALITHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALITHE est expirée depuis le 30 septembre 2014.

GEMINOX simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ECOLANE , EQUALINE , IXOLIA


GEMINOX Société anonyme simplifiée - 16 rue des Ecoles,29410 SAINT-THEGONNEC - 29410 - France - SIREN 340530864


Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579426 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Chaudières de chauffage.