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Marques déposées par la société Gemini Submarine Cable System
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GEMINI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMINI
Gemini Submarine Cable System, Limited société organisée selon les lois de Bermude

Numéro de dépôt :
99797943
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/06/2009

Présentation de la marque GEMINI

Déposée le 17 juin 1999 par la société Gemini Submarine Cable System auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GEMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société Gemini Submarine Cable System domicilié(e) Clarendon House, 2 Church Street, Hamilton HM CX, Bermuda - Bermudes.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ Avocat à la Cour - France.

La marque GEMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMINI est expirée depuis le 17 juin 2009.


Gemini Submarine Cable System, Limited société organisée selon les lois de Bermude - Clarendon House, 2 Church Street, Hamilton HM CX, Bermuda - Bermudes


William James KOPACZ Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384077 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384076 - Publication au BOPI 2003-12-29

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

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