Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CODE NOIR THE BLACK CODE THE BLACK CODE STORY CODE NOIR BLACK CODE
GEMIEUX Jean-Pierre
GEMIEUX / CHERIZARD Majorie

Numéro de dépôt :
3613460
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2018
LE CODE NOIR THE BLACK CODE THE BLACK CODE STORY CODE NOIR BLACK CODE de GEMIEUX Jean-Pierre

Présentation de la marque LE CODE NOIR THE BLACK CODE THE BLACK CODE STORY CODE NOIR BLACK CODE

Déposée le 25 novembre 2008 par GEMIEUX Jean-Pierre et GEMIEUX / CHERIZARD Majorie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CODE NOIR THE BLACK CODE THE BLACK CODE STORY CODE NOIR BLACK CODE »

Les déposants sont GEMIEUX Jean-Pierre domicilié(e) 1, allée des Tulipes,93270 SEVRAN - 93270 - France et GEMIEUX / CHERIZARD Majorie domicilié(e) 1, Allée des Tulipes,93270 SEVRAN - 93270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMIEUX Jean-Pierre Porte Parole des Nations Organisation OMDMEDALD domicilié(e) Boite 248, 1, Allée des Tulipes,93270 SEVRAN - 93270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CODE NOIR THE BLACK CODE THE BLACK CODE STORY CODE NOIR BLACK CODE est expirée depuis le 25 novembre 2018.

GEMIEUX Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RV7 RADIO VOLUME 7 , Prohoscom


GEMIEUX Jean-Pierre - 1, allée des Tulipes,93270 SEVRAN - 93270 - France

GEMIEUX / CHERIZARD Majorie - 1, Allée des Tulipes,93270 SEVRAN - 93270 - France


GEMIEUX Jean-Pierre Porte Parole des Nations Organisation OMDMEDALD - Boite 248, 1, Allée des Tulipes,93270 SEVRAN - 93270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Appareils pour l'enregistrement studio, radio et télévision, la transmission des données d'échantillonnages en fichier et en support source audio et vidéo ; la reproduction de données d'échantillonnages ou le traitement du support audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ou autres systèmes numérique ; logiciels de jeux et de toute autres système de développement ; logiciels (programmes d'enregistrement, de montage et de diffusion audio, vidéo et de fichier numérique) ; application des données sur Cédérom, disque audio et vidéo numérique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs ; (matières collantes) pour la papeterie ou ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patron pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoir de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyage. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateau ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés analogiquement ou électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo et sur toutes autres supports quelconques. Scénario, théâtre, cinéma. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bande sur support audio et vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Production ou reproduction de livres sur support analogique et papier, production ou reproduction de livres électronique et de périodiques en ligne. Publication de livres sur support analogique et papier ou publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Edition, coédition et micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologies rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes d'informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateur d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art.

Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agence de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseil en propriété intellectuelle.