Déposée le 4 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « French Safran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEME domicilié(e) DOMAINE DE CANTALAUZE, cantalauze - 11800 - TREBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 087 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEME, M. SANANES Thomas domicilié(e) DOMAINE DE CANTALAUZE, cantalauze - 11800 - TREBES - France.
La marque French Safran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Safran arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.
GEME a également déposé les autres marques suivantes : ZORA ZARDINE
GEME, SARL - DOMAINE DE CANTALAUZE, cantalauze - 11800 - TREBES - France - SIREN 523087773
GEME, M. SANANES Thomas - DOMAINE DE CANTALAUZE, cantalauze - 11800 - TREBES - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; fromages ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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