Marque enregistrée - Marque en vigueur

French Safran
GEME, SARL

Numéro de dépôt :
4231438
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2025
French Safran de GEME

Présentation de la marque French Safran

Déposée le 4 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « French Safran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEME domicilié(e) DOMAINE DE CANTALAUZE, cantalauze - 11800 - TREBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 087 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEME, M. SANANES Thomas domicilié(e) DOMAINE DE CANTALAUZE, cantalauze - 11800 - TREBES - France.

La marque French Safran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Safran arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

GEME a également déposé les autres marques suivantes : ZORA ZARDINE


GEME, SARL - DOMAINE DE CANTALAUZE, cantalauze - 11800 - TREBES - France - SIREN 523087773


GEME, M. SANANES Thomas - DOMAINE DE CANTALAUZE, cantalauze - 11800 - TREBES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; fromages ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.