Déposée le 8 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « aquibat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMCOM domicilié(e) 13 bis place Auberny - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 893 973 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEMCOM domicilié(e) 13 bis place Auberny - 33310 - LORMONT - France.
La marque aquibat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque aquibat est expirée depuis le 8 juin 2021.
GEMCOM a également déposé les autres marques suivantes : SPEED BATI , BATIEST
GEMCOM, SARL - 13 bis place Auberny - 33310 - LORMONT - France - SIREN 480893973
GEMCOM - 13 bis place Auberny - 33310 - LORMONT - France
Inscription le 22 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409636 - Publication au BOPI 2005-03-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2011 n°2469607 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-03
Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750073 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27
Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750072 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27
Publicité ; gestion des affaires des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitement de données. Télécommunications Agence de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messagerie électroniques par réseau électronique (Internet) Services de transmissions d'information par voie télématique et accessible par code d'accès en ligne à une base de données. Communications par terminaux d'ordinateurs et transmissions d'informations sur réseaux Internet. Services juridiques, recherche scientifique et industrielle, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, mise à jour de logiciels, élaboration de logiciels, location de logiciel informatiques, conseils en matière d'ordinateur, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, développement, conception, hébergement de sites par réseaux nationaux et internationaux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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