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Marques déposées par GEMCA
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MODULINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULINE
GEMCA

Numéro de dépôt :
1062732
Date de dépôt :
11/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODULINE

Déposée le 11 août 1978 par GEMCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GEMCA, domicilié(e) Groupement d'Intérêt Economique 90, rue Rouget de Lisle 92153 SURESNES. - France.

La marque MODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MODULINE est expirée depuis le 11 août 1988.

GEMCA a également déposé les autres marques suivantes : CARRIER , WEATHERMASTER , SHIPMASTER , WEATHERMAKER , CARRIER , CARRIER , CARRIER , CARRIER


GEMCA - Groupement d'Intérêt Economique 90, rue Rouget de Lisle 92153 SURESNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Inscription - Transmission de propriété n°30740 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30740 - Publication au BOPI 1988-06-13

Appareils de conditionnement d'air, et plus particulièrement des bouches de diffusion d'air.