Déposée le 7 juillet 1976 par Gemca
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CARRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Gemca domicilié(e) (groupement d'intéret économique), 90, rue Rouget-de-Lisle, Suresnes (Hauts-de-Seine). - France.
La marque CARRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gemca - (groupement d'intéret économique), 90, rue Rouget-de-Lisle, Suresnes (Hauts-de-Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522
Inscription - Transmission de propriété n°9095 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°108725 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°108612 - Publication au BOPI
Systèmes de conditionnement d'air pour le séchage, la ventilation, le chauffage, le refroidissement, l'humidification et/ou la déshumidification, conduites et orifices de sortie pour ces systèmes;unités de conditionnement d'air utilisant des réfrigérants pour le refroidissement ou déshumidification;laveurs d'air, ventilateurs, diffuseurs de froid, en particulier une bobine réfrigérante et un ventilateur;diffuseur de chaleur à savoir une bobine de chauffage et un ventilateur;unité de chauffage et éléments refroidisseurs contenus dans les fenêtres pour le refroidissement et la ventilation;dispositifs mécaniques de compresseurs et ensembles de condensation;appareils pour la fabrication de la glace en boules ou en cubes;vitrines d'exposition réfrigérées;réfrigérateurs d'eau;réfrigérateurs de boissons;réfrigérateurs à circulation d'air dans un but de conservation;réfrigérateurs de lait;enceintes réfrigérantes de plain-pied pour le stockage des aliments et des boissons;congélateurs de nourriture et tours de refroidissement;machines et machines-outils, notamment compresseurs, moteurs (sauf pour véhicules), accouplements et courroies de transmission;appareils et instruments électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, thermostats.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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