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Marques déposées par la société GEMAP & ASSOCIES
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QUESTIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTIO
GEMAP & ASSOCIES

Numéro de dépôt :
93478759
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque QUESTIO

Déposée le 28 juillet 1993 par la société GEMAP & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « QUESTIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société GEMAP & ASSOCIES domicilié(e) 51 rue de la République, 73000 BARBERAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 452 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMAP & ASSOCIES - France.

La marque QUESTIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTIO est expirée depuis le 28 juillet 2003.


GEMAP & ASSOCIES - 51 rue de la République, 73000 BARBERAZ - France - SIREN 390452761


GEMAP & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 3 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261322 - Publication au BOPI 1998-09-03

Inscription le 9 janvier 2006 - Concession de licence n°425743 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353871 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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