Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTIO - IN VINO VERITAS
GEMAP & Associés (SARL) Conseil en Communication

Numéro de dépôt :
94504286
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque QUESTIO - IN VINO VERITAS

Déposée le 27 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMAP & Associés Conseil en Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « QUESTIO - IN VINO VERITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMAP & Associés Conseil en Communication domicilié(e) Espace GAMMA Rue de la République-BARBERAZ B.P. 1749, 73017 CHAMBERY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 452 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMAP & Associés Conseil en Communication - France.

La marque QUESTIO - IN VINO VERITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTIO - IN VINO VERITAS est expirée depuis le 27 janvier 2004.


GEMAP & Associés (SARL) Conseil en Communication - Espace GAMMA Rue de la République-BARBERAZ B.P. 1749, 73017 CHAMBERY Cedex - France - SIREN 390452761


GEMAP & Associés Conseil en Communication - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249050 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249050 - Publication au BOPI 1998-02-03

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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