Déposée le 4 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) GEMALTO SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRUSTED LABS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMALTO SA domicilié(e) 6 rue de la Verrerie - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque TRUSTED LABS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUSTED LABS est expirée depuis le 4 novembre 2024.
GEMALTO SA a également déposé les autres marques suivantes : eGo , CASSIS , LASSOO
GEMALTO SA, Société anonyme - 6 rue de la Verrerie - 92190 - MEUDON - France - SIREN 562113530
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2014 n°2571384 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-05
Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638237 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-05
Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement), cartes à mémoire ou microprocesseur, cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; puces (circuits intégrés) ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; programmes de système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs). Formation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de conférences, d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres. Etude de projets techniques, conception de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs, installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de recherche et de conception de logiciels pour cartes à puces, systèmes embarqués et terminaux ; conception (élaboration) et développement de logiciels pour cartes à puces, systèmes embarqués et terminaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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