Déposée le 7 décembre 2005 par la société étrangère GEMALTO NV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEMALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est la société étrangère GEMALTO NV domicilié(e) 382 Barbara Strozzilaan - 1083 - HN AMSTERDAM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque GEMALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEMALTO arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.
GEMALTO NV, Société de droit néerlandais - 382 Barbara Strozzilaan - 1083 - HN AMSTERDAM - Pays-Bas
Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 14 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432172 - Publication au BOPI 2006-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Inscription le 15 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477060 - Publication au BOPI 2008-07-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 1 octobre 2013 - Changement d'adresse n°609810 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2015 n°2597348 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-17
Appareils et équipements pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Périphériques pour ordinateurs, périphériques pour ordinateurs à microprocesseur sécurisé. Eléments matériels (composants électroniques) d'un système informatique et/ou électronique (hardware), éléments matériels (composants électroniques) d'un système informatique et/ou électronique autonomes, éléments matériels (composants électroniques) d'un système informatique et/ou électronique périphériques, éléments matériels (composants électroniques) d'un système informatique et/ou électronique sans contact. Logiciels, logiciels utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour cartes à mémoire. Logiciels utilisables dans les domaines de la finance, des loisirs, du jeu, de la billetterie, des télécommunications, de la fidélité, de l'éducation, de l'identité, du contrôle d'accès, du paiement pour la télévision, de la sécurité, de la santé, de la médecine, des transports, du métrage, du mesurage, des environnements fermés, de la localisation, et des technologies de l'information. Logiciels pour lecteurs de cartes. Logiciels permettant d'écrire des programmes pour les cartes à puce électronique, les lecteurs de cartes et les appareils et équipements utilisant des cartes à puce. Programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs téléchargeables, programmes du système d'exploitation enregistrés. Programmes et systèmes d'exploitation pour lecteurs de cartes à puce. Systèmes d'encodage et de microprogrammation. Puces. Circuits intégrés. Circuits imprimés, circuits imprimés pour cartes à mémoire ou à microprocesseur. Microcircuits. Microprocesseurs, microprocesseurs sécurisés. Cartes à puce électronique. Cartes avec des circuits intégrés. Cartes à microcircuits. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Cartes électroniques. Cartes sans contact. Porte-monnaie électronique. Lecteurs informatiques, lecteurs de cartes, de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits, de cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils et équipements fonctionnant avec des cartes à puce, des cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits. Lecteurs pour radiofréquences, ensemble d'éléments prêts à monter pour radiofréquences. Etiquettes avec puce électronique, avec microcircuits, à circuits intégrés, à mémoire électronique, sans contact. Lecteurs d'étiquettes électroniques. Composants électriques ou électroniques, semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs et microprocesseurs. Dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils et équipements pour le traitement de l'information. Dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements pour le traitement de l'information. Appareils et équipements permettant l'accès au réseau téléphonique. Dispositifs d'accès, de contrôle d'accès, d'identification et d'authentification au réseau téléphonique. Appareils téléphoniques, appareils téléphoniques à prépaiement. Programmes et circuits de décryptage et encryptage. Réseaux d'interface entre des lecteurs de cartes ou d'étiquettes et des données de lignes de transmission ou ordinateurs. Transpondeurs. Distributeurs automatiques. Distributeurs de billets ou tickets. Interfaces informatiques, interfaces pour cartes à mémoire ou à microprocesseur. Portillons à prépaiement pour parcs à voitures. Mécanismes pour appareils à prépaiement. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications téléphoniques. Messagerie électronique. Transmission de messages, de données et d'images assistées par ordinateurs. Location d'appareils pour la transmission de messages. Transmission de messages et de données par téléphone. Informations en matières de télécommunications. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de logiciels. Services d'étude (travaux d'ingénieurs), de personnalisation (programmation), et de mise en œuvre (programmation) de logiciels, de cartes à puces, de cartes avec des circuits intégrés, de cartes à microcircuits, de cartes à mémoire, de cartes magnétiques, de cartes électroniques, de cartes sans contact. Services d'études techniques et d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'informatique. Etudes de projets techniques liés à l'informatique. Services de mise à jour de logiciels. Location d'ordinateurs. Location de logiciels informatiques. Conception de systèmes informatiques, conception de systèmes informatiques comprenant des cartes à mémoire ou à microprocesseur. Consultation en matière de cartes à mémoire ou à microprocesseur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Installation de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Duplication de programmes informatiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Recherches techniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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