Déposée le 8 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « VAN BRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 rue Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMAFI - Service Juridique, Mlle Sabrina LE BUAN domicilié(e) 9 rue Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON cedex 9 - France.
La marque VAN BRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMAFI, SA - 9 rue Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON cedex 9 - France - SIREN 592820518
GEMAFI - Service Juridique, Mlle Sabrina LE BUAN - 9 rue Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON cedex 9 - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 2 avril 2012 - Concession de licence n°572702 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Porcelaines ; faïence.
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