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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMAFI
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VAN BRILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAN BRILL
GEMAFI, SA

Numéro de dépôt :
3903487
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
VAN BRILL de GEMAFI

Présentation de la marque VAN BRILL

Déposée le 8 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VAN BRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 rue Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMAFI - Service Juridique, Mlle Sabrina LE BUAN domicilié(e) 9 rue Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON cedex 9 - France.

La marque VAN BRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN BRILL est expirée depuis le 8 mars 2022.

GEMAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX BIJOUX , EVANESCENCE , OR CHIC ET JEU DE MAILLES , CHIC CITADIN EN OR , REVE DANS UN JARDIN CHINOIS , JARDIN D'ECLAT , BIJOO , PROPHETIE , Vision d'Art Moderne , DIFOR


GEMAFI, SA - 9 rue Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON cedex 9 - France - SIREN 592820518


GEMAFI - Service Juridique, Mlle Sabrina LE BUAN - 9 rue Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON cedex 9 - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 2 avril 2012 - Concession de licence n°572702 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Porcelaines ; faïence.