Déposée le 21 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VAN BRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 RUE JACQUARD - 25000 - BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. TOUILLIER Clémence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque VAN BRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMAFI, Société anonyme - 9 RUE JACQUARD - 25000 - BESANÇON - France - SIREN 592820518
IPSILON, M. TOUILLIER Clémence - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2007 n°2355968 - Publication au BOPI 2007-11-20
Renouvellement sans limitation n°2107252 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Inscription le 3 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°235206 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 2 avril 2012 - Concession de licence n°572702 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2689015 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-25
Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie, orfèvrerie, cristaux, faïence et porcelaine.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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