Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAN BRILL
GEMAFI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1482008
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2028

Présentation de la marque VAN BRILL

Déposée le 21 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAN BRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 RUE JACQUARD - 25000 - BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. TOUILLIER Clémence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque VAN BRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VAN BRILL arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.

GEMAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX BIJOUX , EVANESCENCE , OR CHIC ET JEU DE MAILLES , CHIC CITADIN EN OR , REVE DANS UN JARDIN CHINOIS , JARDIN D'ECLAT , BIJOO , PROPHETIE , Vision d'Art Moderne , DIFOR


GEMAFI, Société anonyme - 9 RUE JACQUARD - 25000 - BESANÇON - France - SIREN 592820518


IPSILON, M. TOUILLIER Clémence - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2007 n°2355968 - Publication au BOPI 2007-11-20

Renouvellement sans limitation n°2107252 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 3 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°235206 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 2 avril 2012 - Concession de licence n°572702 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2689015 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-25

Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie, orfèvrerie, cristaux, faïence et porcelaine.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.