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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMAFI
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Sur les rives du Danube
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sur les rives du Danube
GEMAFI , SA

Numéro de dépôt :
3652787
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2019
Sur les rives du Danube de GEMAFI

Présentation de la marque Sur les rives du Danube

Déposée par voie électronique le 26 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sur les rives du Danube »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 rue Jacquard - 25000 - Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMAFI domicilié(e) Service Juridique 9 rue Jacquard B.P. 74015 25071 Besançon cedex 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sur les rives du Danube est expirée depuis le 26 mai 2019.

GEMAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX BIJOUX , EVANESCENCE , OR CHIC ET JEU DE MAILLES , CHIC CITADIN EN OR , REVE DANS UN JARDIN CHINOIS , JARDIN D'ECLAT , BIJOO , PROPHETIE , Vision d'Art Moderne , DIFOR


GEMAFI , SA - 9 rue Jacquard - 25000 - Besançon - France - SIREN 592820518


GEMAFI - Service Juridique 9 rue Jacquard B.P. 74015 25071 Besançon cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.