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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMAFI
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SPLENDEURS DE L'ART BYZANTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPLENDEURS DE L'ART BYZANTIN
GEMAFI SA

Numéro de dépôt :
3618632
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2018
SPLENDEURS DE L\'ART BYZANTIN de GEMAFI

Présentation de la marque SPLENDEURS DE L'ART BYZANTIN

Déposée le 18 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPLENDEURS DE L'ART BYZANTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 rue Jacquard,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMAFI Service Juridique domicilié(e) 9 rue Jacquard, B.P. 74015,25071 BESANCON Cedex 9 - 25071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPLENDEURS DE L'ART BYZANTIN est expirée depuis le 18 décembre 2018.

GEMAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX BIJOUX , EVANESCENCE , OR CHIC ET JEU DE MAILLES , CHIC CITADIN EN OR , REVE DANS UN JARDIN CHINOIS , JARDIN D'ECLAT , BIJOO , PROPHETIE , Vision d'Art Moderne , DIFOR


GEMAFI SA - 9 rue Jacquard,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 592820518


GEMAFI Service Juridique - 9 rue Jacquard, B.P. 74015,25071 BESANCON Cedex 9 - 25071 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.