Marque expirée - Marque en non vigueur

LES Z'ANIMAUX DE LOU-ANNE
GEMAFI SA

Numéro de dépôt :
3618552
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2018
LES Z\'ANIMAUX DE LOU-ANNE de GEMAFI

Présentation de la marque LES Z'ANIMAUX DE LOU-ANNE

Déposée le 18 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES Z'ANIMAUX DE LOU-ANNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 rue Jacquard,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMAFI Service Juridique domicilié(e) 9 rue Jacquard, B.P. 74015,25071 BESANCON Cedex 9 - 25071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES Z'ANIMAUX DE LOU-ANNE est expirée depuis le 18 décembre 2018.

GEMAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX BIJOUX , EVANESCENCE , OR CHIC ET JEU DE MAILLES , CHIC CITADIN EN OR , REVE DANS UN JARDIN CHINOIS , JARDIN D'ECLAT , BIJOO , PROPHETIE , Vision d'Art Moderne , DIFOR


GEMAFI SA - 9 rue Jacquard,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 592820518


GEMAFI Service Juridique - 9 rue Jacquard, B.P. 74015,25071 BESANCON Cedex 9 - 25071 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.