Déposée le 18 février 2003 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA HALLE AUX BIJOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique, GEMAFI domicilié(e) 9 Rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France.
La marque LA HALLE AUX BIJOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMAFI, SA - 9 rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France - SIREN 592820518
Service Juridique, GEMAFI - 9 Rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Renouvellement avec limitation le 21 janvier 2013 n°2519428 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-21
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué à savoir joaillerie, bijouterie. Pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, montres et bracelets de montres, pendulettes, réveils, cadrans ; Articles en cuir et imitations de cuir, en particulier sacs à mains, sacs de voyage, malles, mallettes et valises, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), trousses de toilette (vides), trousses de cirage en cuir (vides), trousses de voyage (vides), étuis pour clés et sellerie. ; Articles textiles tels foulards, étoles. ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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