Déposée le 11 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIN D'ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-21 du 23 mai 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 RUE Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEMAFI, M. LORIGUET Olivier domicilié(e) 9 RUE Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON Cedex 9 - France.
La marque JARDIN D'ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMAFI, SA - 9 RUE Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON Cedex 9 - France - SIREN 592820518
GEMAFI, M. LORIGUET Olivier - 9 RUE Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON Cedex 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Inscription le 3 septembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°732801 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-03
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2018 n°2677783 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-04-04
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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