Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELOGE DU DESIGN
GEMAFI, SA

Numéro de dépôt :
3739883
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2020
ELOGE DU DESIGN de GEMAFI

Présentation de la marque ELOGE DU DESIGN

Déposée par voie électronique le 21 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELOGE DU DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service juridique GEMAFI domicilié(e) 9 rue Jacquard B.P. 74015 25071 BESANCON Cedex 9 - France.

La marque ELOGE DU DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELOGE DU DESIGN est expirée depuis le 21 mai 2020.

GEMAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX BIJOUX , EVANESCENCE , OR CHIC ET JEU DE MAILLES , CHIC CITADIN EN OR , REVE DANS UN JARDIN CHINOIS , JARDIN D'ECLAT , BIJOO , PROPHETIE , Vision d'Art Moderne , DIFOR


GEMAFI, SA - 9 rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France - SIREN 592820518


Service juridique GEMAFI - 9 rue Jacquard B.P. 74015 25071 BESANCON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.