GEMAFI, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1499824
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2025
Présentation de la marque DIFOR
Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Desmousseaux Anne domicilié(e) 35 rue Eichenberger - 92800 - PUTEAUX – LA DEFENSE - France.
La marque DIFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMAFI, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 9 rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France - SIREN 592820518
Mme Desmousseaux Anne - 35 rue Eichenberger - 92800 - PUTEAUX – LA DEFENSE - France
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2004 n°2276985 - Publication au BOPI 2004-12-10
Renouvellement avec limitation le 10 décembre 2004 n°2048127 - Publication au BOPI 2004-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 26 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176566 - Publication au BOPI 1994-09-26
Inscription le 9 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299759 - Publication au BOPI 2000-05-09
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2015 n°2582024 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-23
Coutellerie.Horlogerie, chronométrie, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie en vrai ou en faux, bimbeloterie.Cartes à jouer , imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau; reliure, objets d'art gravés, lithographies, matériel d'enseignement, cartes, plans.Peaux; cuirs et peaux préparés; sellerie, bourrellerie; maroquinerie.Ecaille, ivoire, nacre, corail, baleine, corne; ébenisterie; meubles, encadrements; lits; miroirs; vannerie commune; éventails, vannerie fine; mobiliers d'écoles, de gymanstique.Jouets, jeux divers; articles de pêche, de chasse et de sport.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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