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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMAFI
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BELLES MECANIQUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLES MECANIQUES
GEMAFI, SA

Numéro de dépôt :
3618517
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2028
BELLES MECANIQUES de GEMAFI

Présentation de la marque BELLES MECANIQUES

Déposée le 18 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 Rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEMAFI, M. LORIGUET Olivier domicilié(e) 9 Rue Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON Cedex 9 - France.

La marque BELLES MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLES MECANIQUES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

GEMAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX BIJOUX , EVANESCENCE , OR CHIC ET JEU DE MAILLES , CHIC CITADIN EN OR , REVE DANS UN JARDIN CHINOIS , JARDIN D'ECLAT , BIJOO , PROPHETIE , Vision d'Art Moderne , DIFOR


GEMAFI, SA - 9 Rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France - SIREN 592820518


GEMAFI, M. LORIGUET Olivier - 9 Rue Jacquard, BP 74015 - 25071 - BESANCON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2018 n°2699315 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-28

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.