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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMAFI
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BELLA DONNA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLA DONNA
GEMAFI, SA

Numéro de dépôt :
3249336
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2023
BELLA DONNA de GEMAFI

Présentation de la marque BELLA DONNA

Déposée le 1 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLA DONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI domicilié(e) 9 Rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEMAFI, Service juridique domicilié(e) 9 Rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France.

La marque BELLA DONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLA DONNA est expirée depuis le 1 octobre 2023.

GEMAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX BIJOUX , EVANESCENCE , OR CHIC ET JEU DE MAILLES , CHIC CITADIN EN OR , REVE DANS UN JARDIN CHINOIS , JARDIN D'ECLAT , BIJOO , PROPHETIE , Vision d'Art Moderne , DIFOR


GEMAFI, SA - 9 Rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France - SIREN 592820518


GEMAFI, Service juridique - 9 Rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement avec limitation le 17 mai 2013 n°2530208 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ou en toute autre matière, à savoir joaillerie, bijouterie. Pierres précieuses pierres fines ou synthétiques, horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, montres et bracelets de montres, pendulettes, réveils, cadrans. ; Articles en cuir et imitations de cuir, en particulier sacs à mains, sacs de voyage, malles, mallettes et valises, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, porte-documents, porte-cartes, (portefeuilles), trousses de toilette (vides) trousses de voyage (vides), étuis pour clés et sellerie. ; Foulards, étoles. ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.