ACCORDS EN NOIR MAJEUR
Présentation de la marque ACCORDS EN NOIR MAJEUR
Déposée le 18 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCORDS EN NOIR MAJEUR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORDS EN NOIR MAJEUR est expirée depuis le 18 décembre 2018.
GEMAFI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21