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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMAFI à Directoire et Conseil de Surveillance
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LA CLE DES CHAMPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CLE DES CHAMPS
GEMAFI SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3459688
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2016
LA CLE DES CHAMPS de GEMAFI à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque LA CLE DES CHAMPS

Déposée le 26 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CLE DES CHAMPS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 9 rue Jacquard domiciliée à BESANCON (25000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMAFI Service Juridique domicilié(e) 9 rue Jacquard, BP 74015,25071 BESANCON CEDEX 9 - 25071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLE DES CHAMPS est expirée depuis le 26 octobre 2016.

GEMAFI à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : EGERIA LE MAGAZINE DES COMPTOIRS DE PARIS , A DEMI-MOT


GEMAFI SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 9 rue Jacquard domiciliée à BESANCON (25000) - France - SIREN 592820518


GEMAFI Service Juridique - 9 rue Jacquard, BP 74015,25071 BESANCON CEDEX 9 - 25071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses, pierres fines ou synthétiques ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties constitutives ; montres, montres-bracelets, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres, étuis, boîtiers et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie ; pendulettes, horloges, réveils, cadrans ; pendentifs, porte-clefs de fantaisie ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes en particulier objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux ; monnaies ; médailles.