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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMAFI à Directoire et Conseil de Surveillance
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A DEMI-MOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

A DEMI-MOT
GEMAFI S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3421989
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2016
A DEMI-MOT de GEMAFI à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque A DEMI-MOT

Déposée le 5 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) GEMAFI à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A DEMI-MOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAFI à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Domiciliée 9 Rue Jacquard BESANÇON 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GEMAFI Service Juridique domicilié(e) 9 Rue Jacquard, BP 74015,25071 BESANÇON Cedex 9 - 25071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DEMI-MOT est expirée depuis le 5 avril 2016.

GEMAFI à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : EGERIA LE MAGAZINE DES COMPTOIRS DE PARIS , LA CLE DES CHAMPS


GEMAFI S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - Domiciliée 9 Rue Jacquard BESANÇON 25000 - France - SIREN 402327597


S.A. GEMAFI Service Juridique - 9 Rue Jacquard, BP 74015,25071 BESANÇON Cedex 9 - 25071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses, pierres fines ou synthétiques ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties constitutives ; montres et boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; pendulettes, réveils, cadrans ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.