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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMACOR
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BATI BANK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI BANK
SARL GEMACOR

Numéro de dépôt :
1642528
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2001
BATI BANK de GEMACOR

Présentation de la marque BATI BANK

Déposée le 6 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATI BANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMACOR domicilié(e) 150 avenue DAUMESNIL, 75012 PARIS - France.

La marque BATI BANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI BANK est expirée depuis le 6 février 2001.

GEMACOR a également déposé les autres marques suivantes : BANK , CREDIBANK , GEMACOR , COFICOR , GEHFI3ANK , BANKARIS


SARL GEMACOR - 150 avenue DAUMESNIL, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

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