Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZED
GEMAC

Numéro de dépôt :
1209679
Date de dépôt :
20/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2002

Présentation de la marque ZED

Déposée le 20 juillet 1982 par GEMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GEMAC, domicilié(e) 83, Rue Michel Ange, 75016 PARIS (dossier no 2007278) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2007278) - France.

La marque ZED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZED est expirée depuis le 20 juillet 2002.

GEMAC a également déposé les autres marques suivantes : ROISSY , PERFORAL , IRRADIOR , TIP TOP , GEMASEC , PRIMOR , AMIANTEX , GEMAC , BOURGET , RUSTICOR


GEMAC - 83, Rue Michel Ange, 75016 PARIS (dossier no 2007278) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2007278) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1992 n°2007278 - Publication au BOPI 1992-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48005 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription le 20 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°31012 - Publication au BOPI 1988-06-20

Séchoirs à linge.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.