GEMAC INDUSTRIES (S.A.R.L.) 32, RUE OLIVIER DE SERRES 75015 PARIS GEMAC INDUSTRIES
Numéro de dépôt :
1149146
Date de dépôt :
10/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ROISSY
Déposée le 10 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMAC INDUSTRIES32 et GEMAC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROISSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMAC INDUSTRIES32 - France et GEMAC INDUSTRIES domicilié(e) (RNM NO 31012) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque ROISSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMAC INDUSTRIES (S.A.R.L.) 32, RUE OLIVIER DE SERRES 75015 PARIS - France
GEMAC INDUSTRIES - (RNM NO 31012) - France
CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48005 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription le 20 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°31012 - Publication au BOPI 1988-06-20
INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.GUTTA-PERCHA, GOMME ELASTIQUE, BALATA ET SUCCEDANES, OBJETS EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;PLAQUES ET BAGUETTES DE MATIERES PLAQRIQUES (PRODUITS SEMI-FINIS) MATIERES SERVANT A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER;AMIANTE, MICA ET LEURS PRODUITS;TIUYAUX FLEXIBLES NON METALLIQUES.PETITS USTENSILES POUR LE MENAGE ET LA CUISINE (NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE) PEIGMES ET EPONGES, BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX) MATERIAUX POUR LA BROSSERIE, INSTRUMENTS ET MATERIEL DE NETTOYAGE;PAILLE DE FER;VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES;TISSUS, COUVERTURES DE LOT ET DE TABLE;ARTICLES TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES. VETEMENTS Y COMPRIS LES BOTTES, LES SOULIERS ET LES PANTOUFLES.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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