Déposée le 27 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) GEMAC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GEMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAC INDUSTRIES domicilié(e) 435, rue du maréchal Juin, Z.I., VAUX-LE-PENIL, 7700 MELUN. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.
La marque GEMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMAC INDUSTRIES, société anonyme - 435, rue du maréchal Juin, Z.I., VAUX-LE-PENIL, 7700 MELUN. - France
Cabinet HERRBURGER - France
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48005 - Publication au BOPI 1990-09-19
Séchoirs à linge.Gants et manettes de cuisine.Accessoires pour le repassage (sauf fers électriques ou non électriques). Cintres et portementaux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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