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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMAC INDUSTRIES
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DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
GEMAC INDUSTRIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1440243
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1997

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) GEMAC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMAC INDUSTRIES domicilié(e) 435, rue du Maréchal Juin, 77530 VAUX LE PENIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 15 décembre 1997.

GEMAC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : RADIA , GEMASEC , MURIEL , GEMAC , SPOT , LINEA , PRIMOR , AMIANTEX , ROISSY , IRRADIOR


GEMAC INDUSTRIES, société anonyme - 435, rue du Maréchal Juin, 77530 VAUX LE PENIL. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 4 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178267 - Publication au BOPI 1994-11-04

Inscription le 6 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61860 - Publication au BOPI 1992-04-06

Séchoirs à linge, tables à repasser, housses et nappes pour tables à repasser.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).