Déposée le 10 septembre 1980 par GEMAC INDUSTRIES (S.à.R.L et GEMAC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont GEMAC INDUSTRIES (S.à.R.L.) domicilié(e) 32, rue Olivier de Serres, 75015 PARIS. - France et GEMAC INDUSTRIES domicilié(e) (RNM NO 31012) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque BALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BALI est expirée depuis le 10 septembre 1990.
GEMAC INDUSTRIES (S.à.R.L.) - 32, rue Olivier de Serres, 75015 PARIS. - France
GEMAC INDUSTRIES - (RNM NO 31012) - France
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48005 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription le 20 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°31012 - Publication au BOPI 1988-06-20
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets en ces matières non compris dans d'autres classes;plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Petits ustensiles pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faiënce non comprises dans d'autres classes;Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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