Déposée le 25 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KEBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMA domicilié(e) 36, Boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMA SARL Administration, comptabilité domicilié(e) 7, Rue de Courcelles,25300 DOMMARTIN - 25300 - France.
La marque KEBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMA SARL - 36, Boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France
GEMA SARL Administration, comptabilité - 7, Rue de Courcelles,25300 DOMMARTIN - 25300 - France
Inscription le 20 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465962 - Publication au BOPI 2007-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Huiles et graisse comestibles, fruits et légumes conservés, séchés. Vinaigre, sauces épices, café, thé cacao, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, miel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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