Déposée le 13 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) GEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PUBLI-IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEM domicilié(e) 31, rue du Colisée, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 016 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque PUBLI-IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEM (S.A.) - 31, rue du Colisée, 75008 PARIS - France - SIREN 722016185
CABINET MALEMONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 25 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345257 - Publication au BOPI 2002-04-25
Inscription le 28 août 2006 - Changement d'adresse n°439408 - Publication au BOPI 2006-08-28
Inscription le 25 avril 2002 - Changement de dénomination n°345258 - Publication au BOPI 2002-04-25
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371267 - Publication au BOPI 2003-05-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, catalogues et brochures ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur support en papier ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) à savoir sacs et sachets en plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériels d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; téléscription ; transmission de messages, vidéogrammes, services télématiques pour la transmission d'informations techniques spécialisées ; services de transmission d'informations par centres serveurs. Services d'éducation, de formation ; activités sportives, culturelles ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives, notamment services d'organisation de telles manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attributions de distinctions ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres catalogues, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, courts métrages ; informations relatives aux loisirs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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