H30
Présentation de la marque H30
Déposée le 31 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) GEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H30 est expirée depuis le 31 janvier 2006.
GEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 25 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345257 - Publication au BOPI 2002-04-25
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371267 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 25 avril 2002 - Changement de dénomination n°345258 - Publication au BOPI 2002-04-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10