Déposée le 31 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEM'STONES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEM STONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEM'STONES domicilié(e) 7 GRANDE RUE, 51230 CONNANTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 835 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GEM'Stones - France.
La marque GEM STONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063955.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM STONES est expirée depuis le 31 octobre 2010.
SARL GEM'STONES - 7 GRANDE RUE, 51230 CONNANTRE - France - SIREN 431835568
SARL GEM'Stones - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Minerais, métaux communs et alliages. Bijoux et joaillerie en métaux précieux et alliages ou en plaqué. Pierres précieuses dont piercing. Métaux précieux et alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : épingles de cravates, pinces à billets, diadème, perles de synthèse, poudriers. Bijoux en bois, liège, roseau, jonc, osier, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières y compris les matières plastiques dont piercing. Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières y compris les matières plastiques, à savoir : chausse-pied, poudrier. Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières y compris les matières plastiques, à savoir : marque-page.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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