Déposée le 21 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELSCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ScleroGel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELSCOM domicilié(e) 8 avenue de Dubna, ZAC Citis - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 156 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque ScleroGel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ScleroGel arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.
GELSCOM a également déposé les autres marques suivantes : GELSCOM , DISCOGEL
GELSCOM, Société par actions simplifiée - 8 avenue de Dubna, ZAC Citis - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France - SIREN 483156071
CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Inscription le 8 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°438664 - Publication au BOPI 2006-08-08
Inscription le 16 juillet 2008 - renonciation partielle n°477221 - Publication au BOPI 2008-07-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Inscription le 13 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564347 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Renouvellement avec limitation le 19 février 2015 n°2579282 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19
Produits pharmaceutiques ; gels à usage médical ; gels pour le traitement des vaisseaux ; gels pour le traitement des malformations veineuses ; lotion à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; médicaments pour le traitement des vaisseaux ; médicaments pour le traitement des malformations veineuses ; dispositifs médicaux pour le traitement des malformations veineuses ; dispositifs médicaux pour le traitement des vaisseaux. Aucun des produits précités n'étant destinés au traitement des varices. Gels pour le traitement des tumeurs ; gels pour le traitement des kystes ; médicaments à usage vétérinaire ; médicaments pour le traitement des tumeurs ; médicaments pour le traitement des kystes ; dispositifs médicaux pour le traitement des tumeurs ; dispositifs médicaux pour le traitement des kystes. ; Dispositifs médicaux (appareils) pour le traitement des vaisseaux ; dispositifs médicaux (appareils) pour le traitement des malformations veineuses. Aucun des produits précités n'étant destinés au traitement des varices. Dispositifs médicaux (appareils) pour le traitement des tumeurs ; dispositifs médicaux (appareils) pour le traitement des kystes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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