Déposée le 20 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELSCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISCOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELSCOM domicilié(e) 8 avenue de Dubna, ZAC Citis - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 156 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque DISCOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISCOGEL arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.
GELSCOM a également déposé les autres marques suivantes : GELSCOM , ScleroGel
GELSCOM, Société par actions simplifiée - 8 avenue de Dubna, ZAC Citis - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France - SIREN 483156071
CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Inscription le 8 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°438665 - Publication au BOPI 2006-08-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579277 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19
Produits pharmaceutiques. Gels à usage médical. Gel pour le traitement des hernies discales ; gel pour le traitement des sciatiques. Lotions à usage pharmaceutique. Dispositif médical (appareils) pour le traitement des hernies discales. Dispositif médical (appareils) pour le traitement des sciatiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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