Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISCOGEL
GELSCOM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3360981
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2025
DISCOGEL de GELSCOM

Présentation de la marque DISCOGEL

Déposée le 20 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELSCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELSCOM domicilié(e) 8 avenue de Dubna, ZAC Citis - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 156 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque DISCOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISCOGEL arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

GELSCOM a également déposé les autres marques suivantes : GELSCOM , ScleroGel


GELSCOM, Société par actions simplifiée - 8 avenue de Dubna, ZAC Citis - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France - SIREN 483156071


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France


Inscription le 8 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°438665 - Publication au BOPI 2006-08-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579277 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19

Produits pharmaceutiques. Gels à usage médical. Gel pour le traitement des hernies discales ; gel pour le traitement des sciatiques. Lotions à usage pharmaceutique. Dispositif médical (appareils) pour le traitement des hernies discales. Dispositif médical (appareils) pour le traitement des sciatiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.