BACTERIO STATIC + PROCEDE ANTI-BACTERIEN SELECTIF EMPECHE LA PROLIFERATION DES BACTERIES PATHOGENES A L ORIGINE DE MALADIES INFECTIEUSES. EFFICACITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACTERIO STATIC + PROCEDE ANTI-BACTERIEN SELECTIF EMPECHE LA PROLIFERATION DES BACTERIES PATHOGENES A L ORIGINE DE MALADIES INFECTIEUSES. EFFICACITE
GELOEN Roland, Albert, Eugène
Numéro de dépôt :
3112380
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2011
Présentation de la marque BACTERIO STATIC + PROCEDE ANTI-BACTERIEN SELECTIF EMPECHE LA PROLIFERATION DES BACTERIES PATHOGENES A L ORIGINE DE MALADIES INFECTIEUSES. EFFICACITE
Déposée le 19 juillet 2001 par GELOEN Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACTERIO STATIC + PROCEDE ANTI-BACTERIEN SELECTIF EMPECHE LA PROLIFERATION DES BACTERIES PATHOGENES A L ORIGINE DE MALADIES INFECTIEUSES. EFFICACITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est GELOEN Roland, Albert, Eugène, domicilié(e) 125 Rue de Roncq, 59200 TOURCOING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christine LONGOUR Avocat - France.
La marque BACTERIO STATIC + PROCEDE ANTI-BACTERIEN SELECTIF EMPECHE LA PROLIFERATION DES BACTERIES PATHOGENES A L ORIGINE DE MALADIES INFECTIEUSES. EFFICACITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112380.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTERIO STATIC + PROCEDE ANTI-BACTERIEN SELECTIF EMPECHE LA PROLIFERATION DES BACTERIES PATHOGENES A L ORIGINE DE MALADIES INFECTIEUSES. EFFICACITE est expirée depuis le 19 juillet 2011.
GELOEN Roland, Albert, Eugène - 125 Rue de Roncq, 59200 TOURCOING - France
Maître Christine LONGOUR Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Oreillers, coussins, matelas en général Tous articles de literies, canapés, fauteuils Tissus et produits textiles à savoir : tous articles de linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de table, housses d'oreillers, de matelas, sacs de couchage, couvertures de voyage, matières textiles filtrantes, textiles non tissés. Tous ces produits étant à usage médical ou fabriqués sous contrôle médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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