Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE PLUS LA SECURITE BIOLOGIQUE
GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE

Numéro de dépôt :
99781042
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque SANTE PLUS LA SECURITE BIOLOGIQUE

Déposée le 11 mars 1999 par GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTE PLUS LA SECURITE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE, domicilié(e) 125 RUE DE RONCQ, 59200 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GELOEN ROLAND - France.

La marque SANTE PLUS LA SECURITE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE PLUS LA SECURITE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 11 mars 2009.

GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE a également déposé les autres marques suivantes : STX Technology , CLINICONFORT , DRY SYSTEM ALBATROS , DUVELIGHT PROCESS , CLINISOFT , PILLOWTEX , SANTE & Sommeil , Génération Nature , Verités Consommateur , 100% neuf Pur duvet de Hongrie blanc neuf Stabilisé Duvelight


GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE - 125 RUE DE RONCQ, 59200 TOURCOING - France


GELOEN ROLAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Coussins et oreillers à usage médical, matelas, en général tous articles de literie, canapé, fauteuil, tous ces produits étant à usage médical ; tissus et produits textiles à savoir : Tous articles de linge de maison, textiles non tissés, matières filtrantes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).