Déposée le 11 octobre 1995 par GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLINISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE, domicilié(e) 125 RUE DE RONCQ, 59200 TOURCOING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GELOEN ROLAND - France.
La marque CLINISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE - 125 RUE DE RONCQ, 59200 TOURCOING - France
GELOEN ROLAND - France
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310011 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison linge ouvré. Chemins de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles). Draps ; enveloppes de matelas, linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles). Chiffons ; essuie-verres ; étamine de blutoir ; toile à fromage ; Embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux). Bannières ; calicot ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux). Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; linceuls ; matières filtrantes (matières textiles) saris ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie. Textiles non tissés. Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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