Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bacteriostatic Process la sécurité Biologique
GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE

Numéro de dépôt :
3003917
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
24/01/2010
Bacteriostatic Process la sécurité Biologique de GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE

Présentation de la marque Bacteriostatic Process la sécurité Biologique

Déposée le 24 janvier 2000 par GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Bacteriostatic Process la sécurité Biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE, domicilié(e) 125 RUE DE RONCQ, 59200 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GELOEN ROLAND - France.

La marque Bacteriostatic Process la sécurité Biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bacteriostatic Process la sécurité Biologique est expirée depuis le 24 janvier 2010.

GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE a également déposé les autres marques suivantes : STX Technology , CLINICONFORT , DRY SYSTEM ALBATROS , DUVELIGHT PROCESS , CLINISOFT , PILLOWTEX , SANTE & Sommeil , Génération Nature , Verités Consommateur , 100% neuf Pur duvet de Hongrie blanc neuf Stabilisé Duvelight


GELOEN ROLAND ALBERT EUGENE - 125 RUE DE RONCQ, 59200 TOURCOING - France


GELOEN ROLAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Coussins, oreillers à usage médical. Oreillers, coussins, matelas en général tous articles de literie, canapé, fauteuil. Tissus et produits textiles, à savoir : tous articles de linge de maison, linge de bain, linge de lit, linge de table, housses d'oreillers, de matelas, sacs de couchage, couvertures de voyage, matières textiles filtrantes, textiles non tissés.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).