Déposée le 14 février 1994 par la Société Anonyme (SA) GELMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELMER domicilié(e) 207, rue des Margats, 62200 BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 620 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506264.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GELMER Société anonyme - 207, rue des Margats, 62200 BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 616620313
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01
Viande, poisson, crustacés et coquillages, conserves, tous ces produits pouvant être surgelés ou congelés; volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Plats préparés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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