Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANE ROYAL
GELMER - ICELAND SEAFOOD, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99830607
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque PANE ROYAL

Déposée le 22 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GELMER - ICELAND SEAFOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PANE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELMER - ICELAND SEAFOOD domicilié(e) 12, rue Solferino, 62200 BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 620 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque PANE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANE ROYAL est expirée depuis le 22 décembre 2009.

GELMER - ICELAND SEAFOOD a également déposé les autres marques suivantes : GELMAREE , croq'n roll , LES DAUPHINS , CUISINES DE L'AMIRAL , EFFEL , LES CUISINÉS DE LA COTE D'OPALE


GELMER - ICELAND SEAFOOD, (Société Anonyme) - 12, rue Solferino, 62200 BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 616620613


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Tranches de poisson pané, poisson entier, darnes et filets de poisson, plats cuisinés à base de produits de la mer, tous ces produits étant panés.