NATURE A PORTER
Présentation de la marque NATURE A PORTER
Déposée le 28 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) GELMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE A PORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATURE A PORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURE A PORTER arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.
GELMAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 8 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591988 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597942 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597941 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597940 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597937 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597938 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597939 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652716 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26