Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gellé Frères France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Souveraine Oblige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Gellé Frères France domicilié(e) Boutique Gellé Frères, 19 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 914 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gellé Frères France, Mme. Cristina Valdes domicilié(e) Immeuble Laugil, Traverse de la Bastidonne - 13400 - AUBAGNE - France.
La marque Souveraine Oblige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gellé Frères France, SAS - Boutique Gellé Frères, 19 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France - SIREN 809914484
Gellé Frères France, Mme. Cristina Valdes - Immeuble Laugil, Traverse de la Bastidonne - 13400 - AUBAGNE - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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