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Marques déposées par monsieur GELIS Nicolas
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La Bastide de Ferran
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bastide de Ferran
M. GELIS Nicolas

Numéro de dépôt :
4054147
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2023
La Bastide de Ferran de GELIS Nicolas

Présentation de la marque La Bastide de Ferran

Déposée le 10 décembre 2013 par monsieur GELIS Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Bastide de Ferran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur GELIS Nicolas domicilié(e) Château MONTAURIOL, 1925 Route des châteaux - 31340 - VILLEMATIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GELIS Nicolas domicilié(e) Château MONTAURIOL, 1925 Route des châteaux - 31340 - VILLEMATIER - France.

La marque La Bastide de Ferran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bastide de Ferran est expirée depuis le 10 décembre 2023.

GELIS Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN St JACQUES , Les Hauts de Montauriol


M. GELIS Nicolas - Château MONTAURIOL, 1925 Route des châteaux - 31340 - VILLEMATIER - France


M. GELIS Nicolas - Château MONTAURIOL, 1925 Route des châteaux - 31340 - VILLEMATIER - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.