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Marques déposées par GELIS Nicolas
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CHEMIN St JACQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEMIN St JACQUES
GELIS Nicolas

Numéro de dépôt :
3228135
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2023
CHEMIN St JACQUES de GELIS Nicolas

Présentation de la marque CHEMIN St JACQUES

Déposée le 30 mai 2003 par GELIS Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMIN St JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est GELIS Nicolas domicilié(e) CHATEAU MONTAURIOL, 1925 Rte des châteaux - 31340 - VILLEMATIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas GELIS domicilié(e) château MONTAURIOL, 1925 Route des châteaux - 31340 - VILLEMATIER - France.

La marque CHEMIN St JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEMIN St JACQUES est expirée depuis le 30 mai 2023.

GELIS Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : La Bastide de Ferran , Les Hauts de Montauriol


GELIS Nicolas - CHATEAU MONTAURIOL, 1925 Rte des châteaux - 31340 - VILLEMATIER - France


Nicolas GELIS - château MONTAURIOL, 1925 Route des châteaux - 31340 - VILLEMATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Inscription le 28 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508897 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°604390 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-27

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530633 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-05-27

Vins - boissons alcooliques cidres, spiritueux extraits ou essences alcooliques - digestifs Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades nectars de fruits, sodas apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.