Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES NUGUES
GELIN Gérard, GELIN Pierre, Aux Pasquiers, LANCIE 69220 BELLEVILLE S/S.

Numéro de dépôt :
1175774
Date de dépôt :
26/02/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque DOMAINE DES NUGUES

Déposée le 26 février 1981 par GELIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES NUGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GELIN Gérard, GELIN Pierre, Aux Pasquiers, LANCIE 69220 BELLEVILLE S/S. - France.

La marque DOMAINE DES NUGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DES NUGUES est expirée depuis le 26 février 1991.


GELIN Gérard, GELIN Pierre, Aux Pasquiers, LANCIE 69220 BELLEVILLE S/S. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Vin d'appellation contrôlée Beaujolais Villages.